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Book List
833
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Le mariage : célébration, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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ERP, Établissements recevant du public : prévention générale des risques.
- BnF 887624
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Le mariage : célibataires, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997a
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de la route : enseignement de la conduite.
- BnF 405242
- France.
- Éd. Référence,
- DL 2005
- Saint-Herblain :
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Code monétaire et financier : partie législative / sous la dir. de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préf. Alain Couret,...
- BnF 292792
- France.
- Soficom éd.,
- 2004
- Paris :
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Table mensuelle du journal officiel de la République française. Lois et decrets.
- 348.44
- France.
- Journaux officiels
- Paris :
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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers, entreprises occupant jusqu'à dix salariés : 8 octobre 1990, étendue par arrêté du 12 février 1991 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886866
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Le code monétaire et financier : partie législative / sous la direction de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préface, Alain Couret,....
- BnF 458258
- France.
- Soficom éd.,
- DL 2005
- Paris :
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Code �electoral.
- BnF 379534
- France.
- Berger-Levrault,
- 2002
- Paris :