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Book List
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Le code du travail annoté / [par] Bernadette Lardy-Pélissier, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 723017
- France.
- Groupe "Revue fiduciaire,
- 2001
- Paris :
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Code des marchés publics / France.
- BnF 274375
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code civil, 2006.
- BnF 774805
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Enseignement scolaire : mission interministérielle.
- BnF 967699
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
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Code de la sécurité sociale.
- BnF 843696
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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La protection des mineurs : respect de la personne, conditions de travail, enfance en danger.
- BnF 784038
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 331752
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 233966
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 431345
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :