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Book List
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Relations financières avec l'Union européenne.
- BnF 915071
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
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Convention collective nationale, Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre : du 18 septembre 1985, étendue par arrêté du 10 janvier 1986 / [publiée par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 775599
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Recueil des textes. Fascicule 1, Assurance chômage / [publ. par l' UNEDIC].
- BnF 853180 BnF 855201
- France.
- 80 rue de Reuilly, 75012 : UNEDIC,
- 2001
- Paris :
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Hygiène & sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [publié par l'UIMM, Union des industries métallurgiques et minières].
- BnF 400059
- France.
- ADASE : IUMM,
- 2005
- Paris :
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Recueil des textes. Fascicule 1, Assurance chômage / [publ. par l' UNEDIC].
- BnF 718273
- France.
- UNEDIC,
- 2003
- Paris (80 rue de Reuilly, 75012) :
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Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
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La protection maternelle et infantile : recueil des textes / [publ. par] Berger-Levrault ; avec la collab. de Mme Laurence Prévot,...
- BnF 284382
- France.
- Berger-Levrault,
- 1998
- Paris :