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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 484816
- France.
- Société d'édition d'information,
- 1997.
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 484501
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2000
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 401205
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 273475
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 1998
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 290286
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 1999
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 845302 BnF 879637
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2002
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 472264
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2000
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 727576
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Le cadre juridique des professions commerciales : autorisations administratives et réglementations particulières.
- BnF 777485
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :