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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par MM. Xavier de Villepin ... Guy Penne ... et Mme Paulette Brisepierre ...
- BnF 884687
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France ... / Sénat ; [réd. par] Guy-Pierre Cabanel ...
- BnF 961135 BnF 9611354
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information relatif aux dispositions du Traité d'Amsterdam / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 943793
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Bernard Barbier ...
- BnF 904264
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mise en place de l'Euro, cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n°E 719 et n°E 720) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 904311
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par Denis Badré ...
- BnF 883935
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le rôle de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) dans la transition économique des pays de l'Est / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 924813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :