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Rapport d'information sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en Irak / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; présenté par Jean-Bernard Raimond, ...
- BnF 759641
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996.
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 765067
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1998 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 746303
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 745178
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (COM [91] 548 final/ n°E 211 et COM [93] 643 final) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Bernard Derosier,...
- BnF 482461
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- BnF 775848
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur les partenariats pour l'adhésion / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Bernard Raimond,...
- BNF 344512
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la réforme des fonds structurels, COM 98 131 final-n °E 1061 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau ...
- BnF 773451
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision / Assemblée nationale ; président, Philippe Douste-Blazy,... ; rapporteur, Michel Diefenbacher,...
- BnF 359041
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole, COM 98 370 final-n °E 1134 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau ...
- BnF 773447
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- [Paris] :