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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée à Chypre / Assemblée nationale ; délégation du Groupe d'amitié France-Chypre ; [réd. par Patrick Devedjian].
- BnF 765167
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1997]
- Paris :
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Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (COM [91] 548 final/ n°E 211 et COM [93] 643 final) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Bernard Derosier,...
- BnF 482461
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur / Assemblée nationale ; président, François Loos ... ; rapporteur, Jean-Yves Le Déaut ...
- BnF 383145
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Forêt & filière bois : le chemin de la performance : consultation parlementaire, colloque du 3 mai 1999 / [Assemblée nationale] ; organisés par François Brottes,...
- BnF 752634
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale, Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement,
- 1999.
- [Paris] :
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L'Europe après l'euro : stratégies pour la croissance et l'emploi : actes du colloque, Paris, le jeudi 6 nov. 1997 / Assemblée nationale ; [Groupe Relations interparlementaires] ; [organisé par Élie Cohen et le Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 777770
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la 3ème partie de sa 40ème session ordinaire, de la 1ère partie de sa 41ème session ordinaire (1995) et de sa session extraordinaire des 22 et 23 février 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean Valleix ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 767160
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes posés par le développement de l'épidémie d'encéphalopathie spongiforme bovine : en application de l'article 145, alinéa 2 du Règlement / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Mme Evelyne Guilhem,... [et] M. Jean-François Mattei,...
- BnF 395378
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la préparation de la Conférence ministérielle de l'OMC à Seattle / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Béatrice Marre,...
- BNF 346808
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique / Assemblée nationale ; président, M. François Sauvadet ... ; rapporteur, M. Michel Vergnier ...
- BnF 776499
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès, ...
- BnF 775874
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :