Refine Your Search
Book List
31
-
Rapport d'information sur la professionnalisation des armées à mi-parcours / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd. par] M. François Trucy, ...
- BnF 777854
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- Paris :
-
Rapport d'information sur les lois de financement de la sécurité sociale / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [réd.] par M. Charles Descours, ...
- BnF 776399
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le bilan des travaux de la Conférence intergouvernementale après le Conseil européen de Dublin (décembre 1996) / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Christian de La Malène, ...
- BnF 775676
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Australie et en Nouvelle-Zélande du 7 février au 16 février 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par MM. Xavier de Villepin, Jean-Luc Bécart, Didier Borotra ... [et al.].
- BnF 775897
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- Paris :
-
Rapport d'information sur la concurrence fiscale en Europe / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Philippe Marini, ...
- BnF 772806
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par M. Yvon Collin.
- BnF 773449
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997.
- Paris :
-
Rapport d'information sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Michel Barnier, ...
- BnF 766941
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
La Lituanie, pays entre deux mondes / [Sénat ; Groupe d'amitié] France-Pays baltes.
- BnF 334601
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Yvon Collin,...
- BnF 744963
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :