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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers ; la Fédération nationale de l'industrie hôtelière ; le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 287514
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 953017
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : et autres dispositions applicables au contentieux administratif.
- BnF 948270
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations.
- BnF 938360
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Protection de la nature : Convention de Washington, textes communautaires et internationaux.
- BnF 952667
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Risques technologiques et naturels.
- BnF 944415
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :