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Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 858712 BnF 886144
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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L'égalité des droits.
- BnF 884934
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage : 17 mars 1999, étendue par arrêté du 13 décembre 1999 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924179
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / [publ ; par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 947252
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du vitrail : du 15 novembre 1996, étendue par arrêté du 7 mai 1997 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952903
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
-
Convention collective nationale, Confiserie, chocolaterie, biscuiterie : détaillants et détaillants-fabricants : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 2 octobre 1984 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 882787
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886538
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :