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Convention collective nationale, Centres sociaux et socioculturels : 4 juin 1983, étendue par arrêté du 22 juin 1987 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 291077
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 949724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique territoriale, personnel des activités physiques et sportives ou d'animation : statuts particuliers, échelonnement indiciaire, concours et examens professionnels.
- BnF 933080
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de spectacles vivants, théatres privés : 25 novembre 1977, étendue par arrêté du 3 août 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889075
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers : 20 décembre 1985, étendue par arrêté du 23 juillet 1990 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944854
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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La Constitution du 4 octobre 1958.
- BnF 951725
- France.
- Direction des journaux officiels,
- impr. 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants : du 31 mai 1968, codifiée le 1er janvier 1970, révisée le 7 mars 1990, étendue par arrêté du 29 octobre 1990 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 917521
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : ouvriers, ETAM et cadres / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948316
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers : du 3 février 1978, étendue par arrêté du 20 novembre 1978 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952908
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :