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Code des douanes 2002 / par B. de Mordant de Massiac et C. Soulard.
- BnF 323749
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Code des douanes 1999 / commenté et annoté par B. de Mordant de Massiac.
- BnF 943558
- France.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Code constitutionnel : référendum, session unique, sécurité sociale : révisions constitutionnelles 1995-1996 et textes d'application commentés et annotés : texte intégral de la Constitution révisée / Thierry S. Renoux, Michel de Villiers.
- BnF 422475
- France.
- Litec,
- ©1997.
- Paris :
-
Code de l'urbanisme / commenté et annoté, Fernand Bouyssou, Jean Hugot.
- BnF 649879
- France.
- Litec,
- c1996.
- Paris :
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Code de la sécurité sociale : 2002 / réalisée par Philippe Coursier.
- BnF 266574
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Code électoral.
- Bnf 233964
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code de commerce : 2002.
- BnF 304989
- France.
- Litec,
- c2001.
- Paris :
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Code électoral : supplément 1998 / réalisé par Jean-Yves Vincent,... et Michel de Villiers,...
- BnF 313356
- France.
- Litec,
- 1998
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle / éd. réalisée par Michel Vivant-- et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon--.
- 348.023
- France.
- Litec,
- 1999, ©1998.
- Paris :
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Code civil : 1997-1998 / la présente édition a été réalisée par André Lucas --- ; avant-propos de Pierre Catala ---.
- BnF 965121
- France.
- Litec,
- ©1997.
- Paris :