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Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 858712 BnF 886144
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries charcutières, salaisons, charcuteries, conserves de viandes / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886143
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Accords collectifs nationaux, Bâtiment et travaux publics : entreprises de plus de 10 salariés / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944517
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardineries et graineteries : 3 décembre 1993, étendue par arrêté du 6 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 879281
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889188
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 949724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :