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Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers : 20 décembre 1985, étendue par arrêté du 23 juillet 1990 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944854
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique, ingénieurs et cadres / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886408
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobile, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité, personnels à statut spécifique relevant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, personnels techniques, personnels ouvriers, blanchisseurs, conducteurs ambulanciers, dispositions communes aux personnels de catégories B et C, dispositions applicables à certains corps mis en extinction.
- BnF 874337
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes : 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 937065
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie laitière : 20 mai 1955, étendue par arrêté du 9 décembre 1977 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891723
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. : 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889115
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Production cinématographique / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 895942
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement Transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886888
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 891859
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :