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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Code rural. 01, Livre 1er (nouveau), l'aménagement et l'équipement de l'espace rural [parties législatives et règlementaires] / [Commission supérieure de codification].
- BnF 433563
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie, textes généraux : Commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 482047
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 425966
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Institutions sociales et médico-sociales : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 471251
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle. Parties législative et réglementaire / CSC (Commission supérieure de codification).
- BnF 721492
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations.
- BnF 938360
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :