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Book List
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de la route. 01, Parties législative et réglementaire.
- BnF 401348
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Appareils �a pression de vapeur : textes r�eglementaires.
- BnF 394184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Intérieur et décentralisation : Loi n°95-1346 du 30 décembre 1995, décret n°95-1377 du 30 décembre 1995.
- BnF 889728
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 425966
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Agences de l'eau.
- BnF 909942
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Institutions sociales et médico-sociales : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 471251
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle. Parties législative et réglementaire / CSC (Commission supérieure de codification).
- BnF 721492
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Projet de loi de finances pour 1997 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement, présenté au nom de M. Alain Juppé,... par M. Jean Arthuis,... et par M. Alain Lamassoure,...
- BnF 747133
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :