Refine Your Search
Book List
49
-
Ministère des affaires étrangères. Attributions - organisation / [réd. par la Direction générale de l'administration, Direction des ressources humaines, Sous-direction des affaires juridiques et sociales, des concours et de la formation] ; [sous la dir. de S. Mucetti].
- BnF 492165
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Education nationale, enseignement supérieur et recherche. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967463
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Etat de la recherche et du développement technologique.
- BnF 493468
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales.
- BnF 943480
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 944103
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Institutions sociales et médico-sociales : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 471251
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Sécurité contre l'incendie, textes généraux : Commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 482047
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1997 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement, présenté au nom de M. Alain Juppé,... par M. Jean Arthuis,... et par M. Alain Lamassoure,...
- BnF 747133
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :