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Book List
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Naissance et tourments du protestantisme français : 4e centenaire de l'édit de Nantes, 1598-1998 / présentation et textes de M. le pasteur Roger Grossi.
- BnF 436613
- France.
- Atelier occitan d'impr.,
- 1997.
- Nîmes (4 Pl. de la Révolution, 30000) :
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Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Code de la construction et de l'habitation : parties législative et réglementaire.
- BnF 768646
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme.
- BnF 484860
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : Dispositions applicables aux établissements du 2e groupe, 5e catégorie.
- BnF 476650
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de la santé publique : code de la famille et de l'aide sociale.
- BnF 743756
- France.
- Dalloz,
- 1997.
- Paris :
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Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : Loi n °59-1557 du 31 décembre 1959.
- BnF 444617
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Associations.
- BnF 777106
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 777707
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :