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Book List
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Code rural. Livre VI, nouveau, Production et march�es : partie l�egislative / [Commission sup�erieure de codification].
- BnF 274275
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : et autres dispositions applicables au contentieux administratif.
- BnF 948270
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1998.
- Paris :
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Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes / [éd. par l'] Imprimerie nationale ; [avec la collab. du] CNFPT ; sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge.
- BnF 347363
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 252062
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code pénal ; Nouveau code pénal ; Ancien code pénal / annotations de jurisprudence et bibliogr. par Yves Mayaud,...
- BnF 305804
- France.
- Dalloz,
- 1998.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers] ; [la Fédération nationale de l'industrie hôtelière] ; [le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 274074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 293636
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de procédure pénale : extraits / [publ. par le] Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, École nationale d'administration pénitentiaire.
- BnF 277423
- France.
- École nationale d'administration pénitentiaire,
- 1998.
- Fleury-Mérogis :