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Book List
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Code des douanes 1999 / commenté et annoté par B. de Mordant de Massiac.
- BnF 943558
- France.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 296873
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
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Sûreté nucléaire en France : législation et réglementation / recueil de textes publié par la Direction de la sûreté des installations nucléaires.
- BnF 781336
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Jeunes : les nouveaux services emplois : étude exploratoire réalisée en juin 1999 dans quatre bassins d'emploi en région Nord Pas-de-Calais sur les activités de médiation, animation et développement / [Programme Nouveaux services emplois jeunes ; auteurs Sylvain Nicolas, Gérard Valléry, Véronique Dessen ... et al. ; coord. de l'étude Patrick Girard et Michèle Vermersch].
- BnF 266271
- France.
- Centre régional de ressources pédagogiques,
- 1999.
- Lille :
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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté / Bernard-Michel Bloch.
- BnF 266278
- France.
- Berger-Levrault,
- 1999.
- Paris :
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Code général des impôts : Livre des procédures fiscales.
- BnF 271412
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 283452
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Traiteur / [élaboré par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs ; la Confédération nationale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie française ; la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs et traiteurs, et al.].
- BnF 430379
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Projet de loi de finances rectificative pour 1999 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Christian Sautter ...
- BnF 910453
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
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Intervenir en quartiers anciens : Enjeux - Démarches - Outils / Ministère de l'Equipement, des transports et du Logement / Ministère de la Culture et de la Communication / Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat.
- BnF 739111
- France.
- Editions du Moniteur,
- 1999.
- Paris :