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Convention collective nationale, Industries chimiques : 30 décembre 1952, étendue par arrêté du 13 novembre 1956 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 428365
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air : 2 juin 1993, étendue par arrêté du 15 octobre 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtels, cafés, restaurants : 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 438804
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la mutualité : partie législative / [publ ; par la Commission supérieure de codification].
- BnF 881387
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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La représentation des salariés : les délégués syndicaux, les délégués du personnel.
- BnF 429911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Cordonnerie : étendue par arrêté du 22 décembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 769501
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :