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Book List
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-
Code de procédure pénale, 2003.
- BnF 425522
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe 1re à 4e catégorie.
- BnF 849435
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code �electoral.
- BnF 379534
- France.
- Berger-Levrault,
- 2002
- Paris :
-
Code du travail 2002.
- BnF 272707
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 285023
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales, 2003-2004.
- BnF 425524
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 955163
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Presse d'information spécialisée, employés : 1er juillet 1995 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 886629
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :