Refine Your Search
Book List
84
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 878522
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875739
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891592
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 953017
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 779892
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers : étendue par arrêté du 15 novembre 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 974684
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Accords nationaux, Entreprises de travail temporaire : personnels intérimaires, personnels permanents / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 729852
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :