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Book List
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Code de la sécurité sociale.
- BnF 843696
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Frais de déplacement des personnels civils de l'État et des collectivités territoriales.
- BnF 914047
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] / [publ ; par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts ; Direction générale des douanes et droits indirects.
- BnF 907798
- France.
- Impr. nationale,
- 2003
- Paris :
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Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux / sous la dir. de Karim Douedar.
- BnF 469603
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 2003
- Montreuil :
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Convention collective nationale, Télécommunications : 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 874578
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Fonction publique territoriale, personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels.
- BnF 900228
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 874187
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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L'intégration des handicapés dans la société.
- BnF 770470
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale des industries chimiques : agents de maîtrise et techniciens.
- BnF 451233
- France.
- [Chimie promotion],
- 2003
- [Puteaux] (14 rue de la République, 92800) :
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Sites et espaces protégés.
- BnF 967362
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :