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Book List
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 396637
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre : 1er octobre 1986 / [Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402413
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de tourisme : 5 février 1996, étendue par arrêté du 6 décembre 1996 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 416824
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales.
- BnF 948005
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 2004
- Montreuil :
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Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 285960
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :