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Convention collective nationale, Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé : du 3 juillet 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 476410
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective de la banque et accords professionnels / [publié par l'] Association française des banques.
- BnF 732112
- France.
- Association française des banques : diff. "Revue Banque" éd.,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle : IDCC : 2272 : 21 mai 2002, étendue par arrêté du 26 octobre 2004 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777296
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 782620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : du 24 novembre 1992, étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 433469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers : du 7 novembre 1990, étendue par arrêté du 27 février 1991 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 436826
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : partie législative ... / [publié par la] CSC, Commission supérieure de la codification.
- BnF 965782
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'architecture : du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 729879
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :