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Book List
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Règlement général des industries extractives, RGIE.
- BnF 800144 BnF 967352
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers : entreprises occupant jusqu'à 10 salariés : du 8 octobre 1990, étendue par arrêté du 12 février 1991 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 435059
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle, 2005.
- BnF 259248
- France.
- Litec,
- 2005
- Paris :
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Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Code de justice administrative : partie législative et réglementaire / [publié par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 896879
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983, agréée par arrêté du 18 mai 1983 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952907
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Casinos : 29 mars 2002, étendue par arrêté du 2 avril 2003 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777281
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 782620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Animation : 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 436470
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :