Refine Your Search
Book List
8
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers : 20 décembre 1985, étendue par arrêté du 23 juillet 1990 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944854
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Fonction publique hospitalière : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobile, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité, personnels à statut spécifique relevant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, personnels techniques, personnels ouvriers, blanchisseurs, conducteurs ambulanciers, dispositions communes aux personnels de catégories B et C, dispositions applicables à certains corps mis en extinction.
- BnF 874337
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes : 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 937065
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie laitière : 20 mai 1955, étendue par arrêté du 9 décembre 1977 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891723
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code de l'aviation civile.
- BnF 891859
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Anne Mourocq ... Souad Yadini-Naudot ... [et al.].
- BnF 300297
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
-
Guide juridique des armes : réglementation / par Yves Prat.
- BnF 948306
- France.
- Éd. Référence,
- 2001
- La Baule :