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Book List
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Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, ERP : règlement du 23 mars 1965.
- BnF 807475
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
Le mémento des infractions à la police de la pêche à l'usage du garde-pêche / [présenté] par Emmanuel Coutadeur.
- BnF 779508
- France.
- Pro Domo éd.,
- 2001
- Paris :
-
Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :