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Décret du 8 janvier 1965 : et textes d'application / [publié par l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles et l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics].
- BnF 361651
- France.
- I.N.R.S ; O.P.P.B.T.P,
- 1977.
- Paris (30, rue Olivier-Noyer, 75680, cedex 14) : Issy-les-Moulineaux (2 bis, rue Michelet, 92130) :
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Les gens du voyage.
- BnF 294291
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle. Parties législative et réglementaire / CSC (Commission supérieure de codification).
- BnF 721492
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Accès à l'emploi et à la formation des handicapés.
- BnF 874186
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
-
Code du travail 2002 / [publ. par "La Vie ouvrière"].
- BnF 877018
- France.
- VO,
- 2002e67-Saverne.
- Montreuil :
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M14, instruction budgétaire et comptable applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux : annexe à l'arrêté du 17 août 1999, comptes administratifs 1999.
- BnF 963935
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
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Le tabac.
- BnF 429785
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code disciplinaire et pénal de la marine marchande : loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée des autres textes mis en ordre, annotés et mis à jour au 1er juin 1997 / par J.P. Bloch.
- BnF 858140
- France.
- Ed. du Puits fleuri,
- 1997.
- Hericy (France) :
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Code pratique Francis Lefebvre : social : code du travail, code de la sécurité sociale, droit européen et autres textes / [éd. par le Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre].
- BnF 775782
- France.
- Ed. Francis Lefebvre,
- c1997.
- Levallois (France) :