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Code rural : Code forestier.
- BnF 934831
- France.
- Dalloz,
- 1995.
- Paris :
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Code du travail. 03, Placement et emploi.
- BnF 775994
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code du travail. 08, Dispositions spéciales aux départements d'Outre-mer.
- BnF 452156
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code rural / commenté et annoté [par] Jean-Marie Gilardeau,... Jean-Pierre Moreau,...
- BnF 404803
- France.
- Litec,
- 1995
- Paris :
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Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté].
- BnF 452148
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995
- Paris :
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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code de la sécurité sociale : mutualité sociale agricole, code de la mutualité.
- BnF 743599
- France.
- Dalloz,
- 1995.
- Paris :
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Code pratique des prud'hommes / par Guy-Patrice Quetant--.
- BnF 719207
- France.
- CEDAT,
- 1995.
- Paris :
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Intérieur et décentralisation : Loi n°95-1346 du 30 décembre 1995, décret n°95-1377 du 30 décembre 1995.
- BnF 889728
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :