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Book List
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Code des marchés publics.
- BnF 882900
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / [sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey].
- BnF 278984
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code électoral commenté.
- BnF 235659
- France.
- Berger-Levrault,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886538
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :