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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 973643
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
- BnF 951652
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la dir. de Georges Bonet.
- BnF 886825
- France.
- Dalloz,
- ©1999.
- Paris :
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La sécurité financière.
- BnF 952006
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Code de la consommation, 2005.
- BnF 301035
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Hôtels et restaurants, chaînes : accords nationaux dans l'industrie hôtelière / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930240
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; Code de la mutualité.
- BnF 301664
- France.
- Dalloz,
- 1998
- Paris :
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Fonction publique territoriale : statut général.
- BnF 893689
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2002.
- Paris :
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Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930242
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :