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Book List
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-
Fonction publique territoriale : statut général.
- BnF 893689
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2002.
- Paris :
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Code des douanes 2002 / par B. de Mordant de Massiac et C. Soulard.
- BnF 323749
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 296873
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Le code du travail annoté / Bernadette Desjardins, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 944893
- France.
- La Villeguérin-Groupe "Revue fiduciaire,
- 1997
- Paris :
-
Code de commerce.
- BnF 304710
- France.
- Dalloz,
- 1999
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 943515
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :