Refine Your Search
Book List
33
-
La constitution / introd. et commentée par Guy Carcassonne ; préf. de Georges Vedel.
- BnF 377251
- France.
- Seuil,
- 2005.
- Paris :
-
Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
La Constitution / introduite et commentée par Guy Carcassonne ; préf. de Georges Vedel.
- BnF 312940
- France.
- Éd. du Seuil,
- 1999
- Paris :
-
Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes / [éd. par l'] Imprimerie nationale ; [avec la collab. du] CNFPT ; sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge.
- BnF 347363
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
-
Code civil.
- BnF 316091
- France.
- Dalloz,
- c2000.
- Paris :
-
Code civil / réd. avec le concours de Xavier Henry,..., Guy Venandet,..., Georges Wiederkehr,...[et al.].
- BnF 263735
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891589
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de commerce, [2004].
- BnF 776809
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :
-
Code administratif.
- BnF 885293
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
-
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :