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Code rural. 01, Livre 1er (nouveau), l'aménagement et l'équipement de l'espace rural [parties législatives et règlementaires] / [Commission supérieure de codification].
- BnF 433563
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Appareils �a pression de vapeur : textes r�eglementaires.
- BnF 394184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Baux commerciaux.
- BnF 396355
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales.
- BnF 943480
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
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Code de la route. 01, Parties législative et réglementaire.
- BnF 401348
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :