Refine Your Search
Book List
25
-
Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 425966
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Agences de l'eau.
- BnF 909942
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Institutions sociales et médico-sociales : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 471251
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle. Parties législative et réglementaire / CSC (Commission supérieure de codification).
- BnF 721492
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1997 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement, présenté au nom de M. Alain Juppé,... par M. Jean Arthuis,... et par M. Alain Lamassoure,...
- BnF 747133
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Etat de la recherche et du développement technologique.
- BnF 493468
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Règlement du 25 juin 1980. Etablissements spéciaux.
- BnF 498896
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Evaluation des voies et moyens.
- BnF 898635
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations.
- BnF 938360
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :