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Rapport d'information sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Marie-Hélène Aubert.
- BnF 749335
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information sur les transports en France et en Europe / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. André Lajoinie ...
- BnF 748455
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Colloque international "L'élargissement et les réformes institutionnelles en Europe" : jeudi 4 juin 1998, Paris / Assemblée nationale ; [Relations interparlementaires] ; [organisé par Jean Glavany et Henri Nallet].
- BnF 334867
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- [1998]
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la presse écrite : en application de l'article 145 du règlement / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Bruno Bourg-Broc,... ; rapporteur, Ladislas Poniatowski,...
- BnF 324659
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au defi international / déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Assemblée nationale sur la recherche publique et privée en France face au défi international ; et présenté par Jean-Pierre Door.
- 001.40944 P2527
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2004.
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique / Assemblée nationale ; président, M. François Sauvadet ... ; rapporteur, M. Michel Vergnier ...
- BnF 776499
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Colloque international "Iraq : sortir de la crise" : mercredi 23 juin 1999, Paris / Assemblée nationale ; organisé par la Délégation du Bureau chargée des Activités internationales ; et présidé par Mme Roselyne Bachelot-Narquin---.
- BnF 944712
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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Rapport d'information à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur "les Français, la Défense nationale et le rôle du Parlement" / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès---
- BnF 868629
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Colloque international La nouvelle politique africaine de la France, mercredi 25 novembre 1998, Paris / Assemblée nationale.
- BnF 890297
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1998.
- Paris :
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Forum international Les droits de l'homme, aujourd'hui : mercredi 9 décembre 1998, Paris / Assemblée nationale ; [colloque organisé par Raymond Forni].
- BnF 890257
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1998.
- Paris :