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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône / Assemblée nationale ; président, Michel Vauzelle ; rapporteur, Jean-Louis Fousseret,...
- BnF 355004
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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L'Assemblée nationale et le Palais-Bourbon d'hier à aujourd'hui / Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; préf. de Laurent Fabius, ... ; réd. par Michel Mopin.
- BnF 771101
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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L'Assemblée nationale et les relations internationales / Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; préf. de Laurent Fabius, ... ; [réd. par] Michel Antoine, Michèle Berthod, Jean-Pierre Bloch ... [et al.].
- BnF 771102
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique / Assemblée nationale ; président, M. François Sauvadet ... ; rapporteur, M. Michel Vergnier ...
- BnF 776499
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur la pollution de l'air / Assemblée nationale, Commission de la production et des échanges ; présenté par Mme Annette Peulvast-Bergeal ... ; [sous la dir. de] M. Jean-Michel Marchand ...
- BnF 873904
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Japon du 9 au 16 mai 1999 par une délégation du Groupe d'amitié France-Japon / Assemblée nationale ; [red. par Michel Suchod].
- BnF 948170
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Japon.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives.
- BnF 334719
- Revol, Henri.
- Assemblée nationale,
- [2001]
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- BnF 768381
- Chevallier, Daniel.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé ... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par MM. Yves Tavernier et Gilles Carrez---
- BnF 855674
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :