Refine Your Search
Book List
1261
-
Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] / [France] ; commentaires et annotations par Pierre Sirinelli ... Bertrand Warusfel ... Sylviane Durrande ... ; sous la direction de Georges Bonet ... ; et avec le concours de Jeanne Daleau ...
- BnF 691311
- France,
- Dalloz,
- DL 2006.
- Paris :
-
Code de la fonction publique [Texte imprimé] : [France] / annotations et commentaires par Serge Salon, ... Jean-Charles Savignac, ... ; coordination éditoriale par Christelle de Gaudemont, ...
- BnF 685222
- France,
- Dalloz,
- DL 2006.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
-
Guide pratique des citoyens / Centre d'information civique ; sous la dir. de Jean-Christian Barbé, Monique Berne ; rédaction Cécile Manciaux, Véronique Le Marchand.
- BnF 743920
- Centre d'information civique (France)
- Dalloz,
- 1997.
- Paris :
-
Le nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale [Texte imprimé] : [actes du colloque des 7 et 8 avril 2005] / [organisé par le Centre de droit de la famille] ; [avec la collaboration de l'Association internationale de droit de la famille] ; [rassemblés par Nacéra Mezerreb et Marie Pellet] ; sous la direction de Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat ; avec les contributions de Pénélope Agallopoulou, Petra Hammje, Sarah Armstrong ... [et al.].
- BnF 864350
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
-
Droit et homosexualités / présentation de Jack Lang ; textes sélectionnés et commentés par Daniel Borrillo.
- 346.44013 H7689 2022
- Dalloz,
- [Paris] :
-
Les conflits de lois et le système juridique communautaire [Texte imprimé] : [colloque tenu les 17 et 18 novembre 2003] / [organisé conjointement par l'Académie de droit européen de Trèves (ERA) et l'UMR de droit comparé de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)] sous la dir. de Angelika Fuchs, Horatia Muir Watt, Etienne Pataut ; avec les contributions de Jean-Sylvestre Bergé, Harry Duintjer Tebbens, Marc Fallon... [et al.].
- BnF 732316
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
-
Contentieux administratif / Mattias Guyomar, Bertrand Seiller.
- 342.440664 G989 2019
- Guyomar, Mattias,
- Dalloz,
- Paris :
-
Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
Droit pénal, procédure pénale 2020 / Thierry Garé, Catherine Ginestet.
- 345.44 G229 2019
- Garé, Thierry,
- Dalloz,
- Paris :