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Book List
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Le développement des services de proximité : [séances des 9 et 10 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Paul Bailly.
- BnF 476322
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes.
- BnF 745550
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtels, cafés, restaurants : 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 438804
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729414
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Les aides au commerce et à l'artisanat.
- BnF 777291
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code rural. Livre VII, Dispositions sociales : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 440145
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective, Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public : 18 avril 1996, étendue par arrêté du 23 août 1996 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 430117
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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La représentation des salariés : les délégués syndicaux, les délégués du personnel.
- BnF 429911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Pierre Moussy].
- BnF 737732
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code électoral.
- BnF 429204
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :