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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 263789
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail : du 20 juillet 1976, étendue par arrêté du 18 octobre 1976 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 402340
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / Cour des comptes.
- BnF 247701
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002.
- Paris :
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Guide de l'acheteur public de jeux et de jouets / Direction des affaires juridiques, Groupe permanent d'études des marchés d'ameublement, équipement, fournitures des bureaux et établissements d'enseignement, GPEM-AB.
- 346.44023 G94614 2002
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers] ; [la Fédération nationale de l'industrie hôtelière] ; [le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 274074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie, textes généraux : commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 281692
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances : 23 mars 1994, étendue par arrêté du 12 octobre 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 812918
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique territoriale : personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels.
- BnF 472590
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :