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Convention collective nationale, Coiffure : étendue par arrêté du 5 décembre 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402737
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code des juridictions financières / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 404658
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Marchés publics : marchés de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales / [Commission centrale des marchés].
- BnF 779267
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 779892
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Marchés publics industriels. Cahier des clauses administratives générales / Commission centrale des marchés.
- BnF 249681
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM : du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 808739
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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L'amiante / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité, Direction des relations du travail].
- BnF 758231
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
-
L'intégration des handicapés dans la société.
- BnF 770470
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises artistiques et culturelles : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 807881
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Équipements de la route, répertoire des produits certifiés NF 2000 / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 786423
- Association pour la qualification des équipements de la route (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :