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Convention collective nationale, Manutention portuaire : 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777097
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective régionale, Industries métallurgiques, OETAM, région parisienne : 16 juillet 1954, étendue par arrêté du 11 août 1965 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 430101
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 425966
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Marchés publics industriels. Cahier des clauses administratives générales / Commission centrale des marchés.
- BnF 249681
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer / Cour des comptes.
- BnF 339593
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale de travail, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986 / [Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 779658
- France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002)
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers : du 3 février 1978, étendue par arrêté du 20 novembre 1978 / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 302646
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe : du 19 novembre 1991 (étendue par arrêté du 28 avril 1992) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 772987
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries et commerces de la récupération : 6 décembre 1971, étendue par arrêté du 4 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 787283
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs) : du 15 janvier 1981 (étendue par arrêté du 30 octobre 1981) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 722987
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :