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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 727576
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Pâtisserie : 23 juin 1983, étendue par arrêté du 29 décembre 1983 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 702109
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Équipements de la route, répertoire des produits certifiés NF 2002 / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 767623
- Association pour la qualification des équipements de la route (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Le dispositif de lutte contre la toxicomanie : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés / Cour des comptes.
- BnF 366325
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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L'implantation d'entreprise : fonds de commerce et baux commerciaux.
- BnF 777856
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : du 19 mars 1976 (étendue par arrêté du 21 juin 1978) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 777936
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes : 9 décembre 1974, étendue par arrêté du 30 mai 1975 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777952
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :