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Book List
394
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 282846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994-<1998- >
- Paris :
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Liste des traités et accords de la France en vigueur au 1er janvier 1998 / Ministère des affaires étrangères, Direction des archives et de la documentation, Conservation des traités.
- BnF 775449
- France. Ministère des affaires étrangères. Conservation des traités.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999) / par M. Pierre André.
- BnF 757515
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale du 30 décembre 1952 : Industries chimiques / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.44018904 M6653 1999
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale du 19 novembre 1991 (etendue par ꛈnvention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe : 19 novembre 1991, étendue par arrêté du 28 avril 1992 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.44018904 M6653c 1999
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Le tabac.
- BnF 429785
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code minier.
- BnF 407212
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :