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Présidence de la République, gouvernement, cabinets ministériels, Gouvernement Jean-Pierre Raffarin : liste arrêtée au 15 février 2003 / Secrétariat général du gouvernement.
- BnF 393252
- France. Secrétariat général du gouvernement.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Pierre Moussy].
- BnF 737732
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Prévention et soins des maladies mentales : bilan et perspectives : [séance des 1er et 2 juillet 1997] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Pierre Joly.
- BnF 753687
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Le Journal officiel de la République française : édition d'Alger de juin 1943 à août 1944 / [Direction des journaux officiels ; préf. de Pierre Messmer ; introd. de Hervé Bastien].
- BnF 316517
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999) / par M. Pierre André.
- BnF 757515
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 / [Direction des journaux officiels ; préf. de Alain Juppé, Pierre Messmer, Louis Favoreu].
- BnF 316424
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :