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Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle : IDCC : 2272 : 21 mai 2002, étendue par arrêté du 26 octobre 2004 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777296
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales : 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène dans l'industrie de semoulerie de blé dur / [élaboré par le Comité français de la semoulerie industrielle].
- BnF 473968
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire : 13 août 1999 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 798468
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail : du 20 juillet 1976, étendue par arrêté du 18 octobre 1976 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 402340
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Marchés publics : marchés de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales / [Commission centrale des marchés].
- BnF 779267
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Fonction publique hospitalière. Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers.
- BNF 718593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :