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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889188
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de spectacles vivants, théatres privés : 25 novembre 1977, étendue par arrêté du 3 août 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889075
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie laitière : 20 mai 1955, étendue par arrêté du 9 décembre 1977 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891723
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche / Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; DATAR.
- BnF 825459
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Agences de voyages et de tourisme : personnel des agences de voyages et de tourisme, guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 828107
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 853433
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 830282
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Presse d'information spécialisée, employés : 1er juillet 1995 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 886629
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées : 15 octobre 1996, étendue par arrêté du 5 janvier 2000 [i.e. 2001] / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 854628
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :