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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Crise de l'économie et crise du système monétaire international : [séances des 13 et 14 février 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Michelle De Mourgues.
- BnF 877097
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 867420
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 934996
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des journaux officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de cartonnage : 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889869
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Distributeurs conseils hors domicile : 15 décembre 1971, étendue par arrêté du 2 novembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 944810
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Conserveries coopératives et SICA : du 10 mars 1970, étendue par arrêté du 17 novembre 1971 / [publié par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 952836
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche / Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; DATAR.
- BnF 825459
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Agences de voyages et de tourisme : personnel des agences de voyages et de tourisme, guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 828107
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 853433
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :